Mentions légales
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01Éditeur du site
Le site Doxaa, accessible à l'adresse doxaa.eu, est édité par :
- Raison sociale
- Cloudustry
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 10 €
- Siège social
- 5 rue de la Fontaine — 13100 Aix-en-Provence — France
- SIREN
- 953 818 481
- SIRET (siège)
- 953 818 481 00012
- RCS
- RCS Aix-en-Provence
- Code APE / NAF
- 58.29C — Édition de logiciels applicatifs
- TVA intracommunautaire
- FR75 953 818 481
- Date d'immatriculation
- 28 juin 2023
- Directeur de la publication
- Le président en exercice de Cloudustry SAS
- Contact
- contact@doxaa.fr
02Hébergement
Le site Doxaa est hébergé par :
- Société
- Vercel Inc.
- Adresse
- 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Site web
- vercel.com
- Région d'hébergement
- Paris, France (région
cdg1)
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03Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, graphismes, logos, images, vidéos, marques, données, structures, mises en page, codes source) est la propriété exclusive de Cloudustry SAS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du site, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de Cloudustry SAS.
La marque « Doxaa » et le logo associé sont la propriété de Cloudustry SAS. Les marques tierces citées sur le site (ChatGPT, Claude, Gemini, Perplexity, Mistral, Copilot, Grok, DeepSeek, Llama, Doctrine, Pennylane, etc.) sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et ne sont mentionnées qu'à titre informatif, sans partenariat ni affiliation impliqués.
04Responsabilité
Cloudustry SAS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, dont elle se réserve le droit de modifier le contenu à tout moment et sans préavis. Cloudustry SAS ne peut toutefois garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.
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05Données personnelles
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07Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes mentions, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort du siège social de Cloudustry SAS sont seuls compétents, sous réserve des règles de procédure d'ordre public applicables aux consommateurs.
08Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions ou au site Doxaa, vous pouvez nous écrire à contact@doxaa.fr ou par courrier à :
5 rue de la Fontaine
13100 Aix-en-Provence — France
